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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CONSEIL DEVELOPPEMENT
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CHEZ ANTOINE RESTAURANT – TAVERNE CUISINE PAYSANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEZ ANTOINE RESTAURANT – TAVERNE CUISINE PAYSANNE
SARL FRANCE CONSEIL DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
3345926
Date de dépôt :
28/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2015
CHEZ ANTOINE RESTAURANT – TAVERNE CUISINE PAYSANNE de FRANCE CONSEIL DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque CHEZ ANTOINE RESTAURANT – TAVERNE CUISINE PAYSANNE

Déposée le 28 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CONSEIL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEZ ANTOINE RESTAURANT – TAVERNE CUISINE PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CONSEIL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 15 route de la Rose,49700 LES ULMES - 49700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre KAUSZ domicilié(e) 15 route de la Rose,49700 LES ULMES - 49700 - France.

La marque CHEZ ANTOINE RESTAURANT – TAVERNE CUISINE PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEZ ANTOINE RESTAURANT – TAVERNE CUISINE PAYSANNE est expirée depuis le 28 février 2015.

FRANCE CONSEIL DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS PAINS CHAUDS D'ANTOINE A PARTIR DE 1000 ET UNE FAÇON! , PAIN & FRIANDISES


SARL FRANCE CONSEIL DEVELOPPEMENT - 15 route de la Rose,49700 LES ULMES - 49700 - France


Monsieur Jean-Pierre KAUSZ - 15 route de la Rose,49700 LES ULMES - 49700 - France


Inscription le 15 janvier 2007 - Rejet partiel n°446635 - Publication au BOPI 2007-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Services de restauration. Services de bars. Services de traiteurs. Sandwiches.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.